Des cigarettes, du matériel électronique, des jeans… La liste des tentations est aussi longue et variée que les envies et humeurs du voyageur d’affaires. Mais la législation est là pour cadrer les idées les plus farfelues, et les services des douanes veillent au grain. Elles évoluent de temps en temps, d'où cette piqûre de rappel 2018 !
Les départs vers l’Asie ou les Etats-Unis conduisent souvent l’entourage des voyageurs d’affaires à leur demander d’explorer les rayons du matériel électrique ou électronique, tandis que les ados réclament des jeans et accessoires mode à leurs parents. Dans tous les cas, il convient de limiter l’appétence à la taille de la valise mais aussi… à la réglementation ! Autant s’informer avant le départ pour éviter toute mauvaise surprise, au décollage ou à l’atterrissage…
Pour passer la douane en toute sérénité
Les règles générales : il faut déclarer systématiquement à la douane les sommes, titres ou valeur de plus de 10 000€. Vous laissez vos lingots à la maison. Naturellement, la drogue, les contrefaçons et espèces sauvages ne sont pas transportées par les voyageurs d’affaires.
Les principales marchandises soumises à restriction : médicaments, denrées alimentaires (poisson, viande,…), animal de compagnie, armes et œuvres d’art.
Dans tous les cas, il y a une franchise en valeur :
• en bateau, en avion : 430 €
• en voiture, en train et autres : 300 €
Franchises tabac :
200 Cigarettes ou 100 Cigarillos ou 50 Cigares ou 250 g de Tabac à fumer
Franchises pour l’alcool :
Vous pouvez rapporter 1 litre titrant plus de 22° (ou 2 litres titrant 22° ou moins) et 4 litres de Vin et 16 litres de Bière
Les principales marchandises soumises à restriction : médicaments, denrées alimentaires (poisson, viande,…), animal de compagnie, armes et œuvres d’art.
Dans tous les cas, il y a une franchise en valeur :
• en bateau, en avion : 430 €
• en voiture, en train et autres : 300 €
Franchises tabac :
200 Cigarettes ou 100 Cigarillos ou 50 Cigares ou 250 g de Tabac à fumer
Franchises pour l’alcool :
Vous pouvez rapporter 1 litre titrant plus de 22° (ou 2 litres titrant 22° ou moins) et 4 litres de Vin et 16 litres de Bière
Les franchises sont amplifiées en Europe
La circulation En Europe a ses propres règles. Vous avez le droit de détenir des quantités, transportées par vous-même et correspondant à votre consommation personnelle, dont les niveaux indicatifs, par voyageur, sont les suivants :
Vos droits pour le tabac : 800 cigarettes (4 cartouches) et 400 Cigarillos et 200 Cigares et 1 kg de Tabac à fumer
Vos droits pour l’alcool : 10 litres d'Alcools et spiritueux (whisky, gin, vodka, etc.) et 20 litres de Produits intermédiaires (vermouth, porto, madère,etc.) et 90 litres de Vin (dont 60 litres maximum de vin mousseux) et 110 litres de Bière.
Si vous ne respectez pas les règles, les marchandises interdites ou supplémentaires peuvent être confisquées et dans certains cas, vous risquez amende et peine de prison.
Vos droits pour le tabac : 800 cigarettes (4 cartouches) et 400 Cigarillos et 200 Cigares et 1 kg de Tabac à fumer
Vos droits pour l’alcool : 10 litres d'Alcools et spiritueux (whisky, gin, vodka, etc.) et 20 litres de Produits intermédiaires (vermouth, porto, madère,etc.) et 90 litres de Vin (dont 60 litres maximum de vin mousseux) et 110 litres de Bière.
Si vous ne respectez pas les règles, les marchandises interdites ou supplémentaires peuvent être confisquées et dans certains cas, vous risquez amende et peine de prison.
Plus d'infos
Si vous avez un doute ou une question précise, la douane a des sites et téléphones
• Un centre d’appel Infos Douane Service, joignable au 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local selon l’opérateur), ou à l’international au + 33 1 72 40 78 50 ;
• Si vous revenez d'Andorre, les franchises et dispositions sont spécifiques. Consultez la page Passer la douane à Andorre : taxes et franchise ;
• Si vous partez pour les Antilles, consultez la page spéciale de la douane « Voyagez tranquille aux Antilles ».
Attention :
Depuis le 7 avril 2017, dans le cadre des mesures visant à renforcer la sécurité de l’Union européenne et de ses citoyens, les Français et les citoyens de l'Union européenne, de la Suisse, de l'Islande, de la Norvège et du Liechtenstein, sont soumis, comme les ressortissants des autres pays, à des contrôles renforcés :
• à l'entrée du territoire national en provenance de pays extra-Schengen ;
• à la sortie du territoire national à destination d'un pays extra-Schengen.
Les règles en version "Infographie" sont à retrouver ci dessous en PDF. A afficher sans modération !
• Un centre d’appel Infos Douane Service, joignable au 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local selon l’opérateur), ou à l’international au + 33 1 72 40 78 50 ;
• Si vous revenez d'Andorre, les franchises et dispositions sont spécifiques. Consultez la page Passer la douane à Andorre : taxes et franchise ;
• Si vous partez pour les Antilles, consultez la page spéciale de la douane « Voyagez tranquille aux Antilles ».
Attention :
Depuis le 7 avril 2017, dans le cadre des mesures visant à renforcer la sécurité de l’Union européenne et de ses citoyens, les Français et les citoyens de l'Union européenne, de la Suisse, de l'Islande, de la Norvège et du Liechtenstein, sont soumis, comme les ressortissants des autres pays, à des contrôles renforcés :
• à l'entrée du territoire national en provenance de pays extra-Schengen ;
• à la sortie du territoire national à destination d'un pays extra-Schengen.
Les règles en version "Infographie" sont à retrouver ci dessous en PDF. A afficher sans modération !
