Alors que des voyageurs d'affaires ayant effectué de nombreux et lointains voyages, souhaiteraient garder leur passeport en souvenir, dès lors qu'il est expiré, un sénateur a demandé au ministère de l'Intérieur s'il ne serait pas possible de permettre à ces personnes de conserver légalement l'exemplaire périmé de leur passeport.
Dans sa réponse qui vient d'être publiée, le ministère de l'Intérieur indique qu'il n'est pas possible de conserver le passeport dont le renouvellement est demandé (sauf si ce passeport contient un ou plusieurs visas en cours de validité).
En effet, le ministère précise d'abord que le passeport est une pièce d'identité qui est la propriété de l'État. Par ailleurs, le ministère souligne que l'obligation de restitution se justifie pour des raisons de sécurité (lutte contre l'usurpation d'identité).
Par conséquent, sur la question de la valeur sentimentale du passeport, le ministère rappelle qu'il est toujours possible, avant de restituer le passeport aux autorités, de faire des photocopies des pages contenant les visa dont on souhaite conserver le souvenir.
En effet, le ministère précise d'abord que le passeport est une pièce d'identité qui est la propriété de l'État. Par ailleurs, le ministère souligne que l'obligation de restitution se justifie pour des raisons de sécurité (lutte contre l'usurpation d'identité).
Par conséquent, sur la question de la valeur sentimentale du passeport, le ministère rappelle qu'il est toujours possible, avant de restituer le passeport aux autorités, de faire des photocopies des pages contenant les visa dont on souhaite conserver le souvenir.
